Mentions légales
Document en cours de validation juridique — version brouillon du 19 octobre 2026
1. Éditeur du service
Le service Photo BD, accessible à l'adresse https://photobd.pulseia.ch, est édité par :
- Nom : Jérôme Delauney [à vérifier]
- Raison de commerce : PulseIA [à vérifier]
- Forme juridique : Entreprise individuelle [à vérifier]
- Adresse : Rue et numéro [à compléter], 1219 Genève, Suisse [à vérifier]
- E-mail : jerome@pulseia.ch [à vérifier]
- Numéro d'identification des entreprises : IDE [à compléter]
- Inscription : Registre du commerce du canton de Genève [à compléter]
- Numéro de TVA [à compléter]
2. Responsable de la publication
Jérôme Delauney [à vérifier]
3. Hébergement
Le Service, sa base de données, les images déposées et l'envoi des e-mails sont hébergés en Suisse par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse [à vérifier] — infomaniak.com.
4. Propriété intellectuelle et crédits
Les textes, le logiciel, la marque et les éléments graphiques de Photo BD sont protégés par le droit d'auteur suisse (LDA). Les BD et images des utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs.
- Emojis : Twemoji © Twitter/X et contributeurs, licence CC-BY 4.0.
5. Contact et signalement
Pour toute question ou pour signaler un contenu illicite : jerome@pulseia.ch. Les conditions d'utilisation et le traitement des données sont décrits dans les conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité.